Informations légales

Conditions générales de vente 

Abonnements professionnels BCN Pro et Business : prix, renouvellement, résiliation.

Offres

  • Pro : 19 € par mois ou 190 € par an.
  • Business : 49 € par mois ou 490 € par an.

Prix [À COMPLÉTER : HT ou TTC]. Les taxes applicables sont calculées au moment du paiement.

Abonnements réservés aux comptes professionnels et créateurs. [À COMPLÉTER : confirmer l'exclusion des consommateurs]

Offre de lancement

Les 50 premiers comptes professionnels confirmés bénéficient d'un accès de lancement offert, sans carte bancaire. Durée de la gratuité : [À COMPLÉTER : durée].

Paiement et renouvellement

La souscription entraîne une obligation de paiement. Le paiement est sécurisé par Stripe et prélevé au début de chaque période. L'abonnement se renouvelle automatiquement chaque mois ou chaque année jusqu'à résiliation.

Résiliation

Résiliable à tout moment depuis « Gérer mon abonnement » sur la page Abonnement. L'accès reste actif jusqu'à la fin de la période payée. Remboursement en cours de période : [À COMPLÉTER : politique de remboursement].

Droit de rétractation

Le délai de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux contrats conclus entre professionnels. [À COMPLÉTER : valider ce point et prévoir le cas des consommateurs le cas échéant]

Vendeur et litiges

[À COMPLÉTER : identité du vendeur, médiateur éventuel, loi applicable et juridiction]

Version du 2026-10-10. Voir aussi : Mentions légales · Confidentialité · Cookies · CGU · CGV